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Rupture du contrat pour inexécution fautive en droit coréen et françaispar (
Livre
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La rupture du contrat pour inexécution fautive est bien une institution juridique au sein de laquelle sont difficilement conciliées la force obligatoire du contrat et la liberté individuelle des contractants. En la matière, le droit allemand se distingue du droit français par une conception restrictive de la résolution du contrat en raison d'une influence du droit romain moins radicale en droit français qu'en droit allemand. Bien qu'il soit incontestable que les rédacteurs du Code civil coréen aient dans une large mesure emprunté les textes concernant la résolution au droit allemand, les idées juridiques allemandes n'avaient pas pénétré parfaitement leur pensée. La différence la plus importante entre le droit coréen ou allemand et le droit français réside dans la forme de la résolution. Le caractère non judiciaire de la résolution se répercute non seulement sur ses conditions d'exercice, mais aussi sur ses conditions de fond. Surtout, les différences existant quant aux faits générateurs de la résolution résultent de la forme de celle-ci. Toutefois, il ne faut pas exagérer la divergence entre les deux systèmes juridiques dans ce domaine en tenant compte de nombreuses exceptions légales ou jurisprudentielles admises dans les deux droits. S'agissant de l'effet rétroactif de la résolution, une meilleure lecture du Code civil coréen permet de parvenir à un résultat tout à fait différent du courant actuel de la doctrine coréenne qui emprunte une controverse issue de la doctrine allemande. À cet égard, nous avons proposé de mettre au premier plan l'intention de l'auteur de la résolution, puisque la déclaration de celle-ci rentre dans la catégorie des actes juridiques, et non dans celle des faits juridiques. Aux termes de cette étude, il devient clair qu'en dépit de quelques divergences qui subsistent, le droit coréen et le droit français sont similaires sur de nombreux points et qu'ils parviennent à des résultats analogues par des voies différentes.
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